1. Introduction
GPC System a ouvert ce site « http://www.gpc-system.com/ » pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables (« mentions légales »). Lorsque vous vous connectez au site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les mentions légales.
2. Informations générales
Directeur de la publication : GPC System
Photographies : Shutterstock
La création graphique et la gestion du site sont assurées par la société Smartclic , et l’hébergement par la société OVH.
Smartclic Inc. – Montréal – Canada – TEL : +1 514 806 07 87 www.smartclic.ca
3. Droits de propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont la société GPC System est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement du site « http://www.gpc-system.com/ » ayant été assurés par la société Smartclic .
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la société GPC System.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du dit site n’est pas autorisée sans un accord de la société GPC System.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans notre autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 Euros d’amende.
4. Respect de votre vie privée
GPC Sytem se préoccupe du respect de la vie privée et la protection des informations, nominatives ou non, de tous les internautes qui souhaitent avoir accès au site Internet « http://www.gpc-system.com/ ».
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Les informations que vous communiquerez sont destinées à GPC Sytem et ne seront utilisées que pour les seules nécessités de l’objet de la collecte de données.
5. Données personnelles
Dans un souci de transparence et de protection de vos droits, GPC Sytem ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous les communiquiez en nous adressant un e-mail.
6. Droit d’accès
Il est rappelé aux personnes faisant l’objet d’informations nominatives qu’elles disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (article 34 de la loi » Informatique et libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
GPC Sytem
10 Chemin du Travers
30 250 AUBAIS
France
7. Données à caractère non personnel
Nous sommes susceptibles d’obtenir des renseignements obtenus automatiquement mais qui ne peuvent, en aucun cas, être associés à une personne. Ces renseignements concernent le type de navigateur Internet que vous utilisez, le système de votre ordinateur et le nom du domaine par lequel vous avez accédé à notre site.
8. Cookies
Lors de votre visite sur ce site, nous sommes susceptibles d’implanter des cookies sur votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
En l’espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir.
Vous pouvez naturellement vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur en conséquence. Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d’utilisation de votre système d’exploitation.
9. Liens hypertextes
Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas. GPC System décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien. Toute création par un tiers, de lien hypertexte en direction de l’une quelconque des pages ou cadres du présent site nécessite notre accord préalable.
10. Droit applicable
Le présent site est exclusivement régi par le droit interne français et par les conventions internationales applicables en France. La langue des mentions légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
